Marque renouvelée - Marque en vigueur

AnSU
ARMINES, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3712140
Date de dépôt :
10/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2030
AnSU de ARMINES

Présentation de la marque AnSU

Déposée le 10 février 2010 par l'association loi 1901 ARMINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AnSU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-11 du 19 mars 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 ARMINES domicilié(e) 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 664 113 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARMINES, Association loi 1901, Mme ONETTO Ligia domicilié(e) 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - Paris - France.

La marque AnSU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3712140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AnSU arrivera à expiration en date du 10 février 2030.

ARMINES a également déposé les autres marques suivantes : SIMTHERM , DYNACELL , RIV3D , IDEAL CELL INNOVATIVE DUAL MEMBRANE FUEL CELL , OUEST MEDIA LAB , JOIN3D , INSTITUT CARNOT M.I.N.E.S SENSOMINES , Research open to the world , TRAJET 3D , SPLIT DESIGN


ARMINES, Association loi 1901 - 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - Paris - France - SIREN 775664113


ARMINES, Association loi 1901, Mme ONETTO Ligia - 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - Paris - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2020 n°2736393 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.